Conseil municipal

27/05/2024

Ordre du jour

. 2023-024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation Leclerc (édition du guide vert "voie de la 2e DB")
. 2023-025 - Renouvellement de la convention de coordination entre la police nationale et la police municipale
. 2023-026 - Approbation du compte de gestion
. 2023 2023-027 - Approbation du compte administratif
. 2023 2023-028 - Affectation du résultat de l'exercice
. 2023 2023-029 - Approbation du budget supplémentaire 2024
. 2023-030 - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Versailles Grand Parc pour l'opération de végétalisation de la cour de l'école maternelle Bourget-Calmette
. 2023-031 - Musée de la Toile de Jouy - Actualisation du contrat type d'exploitation d'archives et licence de marque et de la grille tarifaire
. 2023-032 - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France pour l'exposition temporaire "Le crin dans tous ses éclats"
. 2023-033 - Bilan de la politique foncière communale
. 2023 2023-034 - Dérogation aux rythmes scolaires à compter de la rentrée de septembre
. 2024 2023-035 - Attribution d'une subvention à l'école Mousseau pour l'organisation d'un séjour-découverte
. 2023-036 - Renouvellement de la labellisation information jeunesse du Point Infos Jeunes (PIJ)
. 2023-037 - Conventions-cadre de partenariat avec le collège Maryse Bastié (Vélizy)
. 2023-038 - Attribution de subventions aux associations
. 2023-039 - Convention territoire globale avec la CAF - Adoption du plan d'actions
. 2023-040 - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Versailles Grand Parc pour l'acquisition d’un minibus adapté au transport de personnes à mobilité réduite
. 2023-041 - Adoption d'une grille de rémunération des agents participant à la tenue des élections
. 2023-042 - Recrutement de vacataires
. 2023-043 Actualisation du tableau des emplois municipaux 



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