. 2024-011 - Vœu du Conseil municipal en faveur de la préservation du rôle des
départements comme partenaires du développement communal
.
2024-012 - Actualisation de la convention de groupement de commandes avec
Versailles Grand Parc et ses communes membres
. 2024-013 -
Budget 2024 - Fixation des taux d'imposition pour les taxes locales
. 2024-014 - Définition des zones d'accélération des énergies
renouvelables
. 2024-015 - Fonds mobilités actives -
Signature d'une convention avec l'Etat pour la réalisation d'une piste cyclable
le long des RD446-RD117
. 2024-016 - Participation
financière 2024 au Syndicat intercommunal de l'amont de la Bièvre (SIAB)
. 2024-017 - Création d'un prix pour les soirées jeunes 10-17
ans
. 2024-018 - Mise à jour du règlement de l'aide
municipale aux séjours scolaires à vocation de découverte
.
2024-019 - Subvention pour une classe découverte en faveur de l'école
Bourget-Calmette
. 2024-020 - Subventions annuelles aux
associations jovaciennes
. 2024-021 - Convention
territoriale globale avec la CAF - Avenants "Bonus territoire"
. 2024-022 - Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir
d'achat 2023 au personnel municipal
. 2024-023 -
Actualisation du tableau municipal des emplois