Evénement

Conseil municipal -  Vendredi 17 avril

A 20h30, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR 

• 2026-048 : Exercice des mandats locaux - Actualisation du tableau des indemnités versées aux élus
• 2026-049 : Cession d'un véhicule communal (reprise dans le cadre de l'achat d'un nouveau véhicule)
• 2026-050 : Subvention 2026 à l'Amicale du personnel communal
• 2026-051 : Budget 2026 - Fixation des taux d'imposition des taxes locales
• 2026-052 : Musée de la Toile de Jouy - Convention de partenariat avec le Département des Yvelines dans le cadre du programme "Yvelines Musées Solidaires" 2026
• 2026-053 : Musée de la Toile de Jouy - Nouveau modèle de formulaire de demande d'autorisation de reproduction de visuels avec grille tarifaire associée
• 2026-054 : Musée de la Toile de Jouy - Contrats de cession de droits d'auteurs relatifs à des contributions dans le catalogue de l'exposition "Amédée Couder, dessinateur pour étoffes"
• 2026-055 : Conventions avec les riverains de l'escalier du Val d'Albian au Parc de Diane pour la mise à disposition de leur mur de clôture
• 2026-056 : Accord de contrepartie de réservation de logement avec 1001 Vies Habitat - Résidence ' Le Manège du Montcel '
• 2026-057 : Zone du Pont Colbert - Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec VGP pour la reconstruction d'un système d'assainissement non-collectif
• 2026-058 : Convention avec l'éco-organisme "ALCOME" pour la gestion des mégots de cigarettes dans l'espace public
• 2026-059 : Financement d'un séjour classe découverte (école élémentaire Bourget-Calmette)
• 2026-060 : Interventions en milieu scolaire - Subvention à l'association Enfance et Partage
• 2026-061 : Convention de partenariat pédagogique et artistique avec le Conservatoire à rayonnement régional de Versailles Grand Parc au bénéfice des enfants du centre de loisirs
• 2026-062 : Secteurs enfance et jeunesse - Avenants aux conventions avec la Caisse d'allocation familiales
• 2026-063 : Subventions aux associations sportives
• 2026-064 : Subvention à l'association "Les Gribouillis du Josas"
• 2026-065 : Liste des décisions du Maire (L.2122-22)