Conseil municipal

11/12/2023

Ordre du jour


96. Décision budgétaire modificative 2023-1

97. Budget primitif 2024

98. Exploitation des motifs des collections du Musée de la Toile de Jouy - Actualisation de la grille tarifaire du contrat-cadre de licence de marque

99. Subventions aux associations jovaciennes

100. Convention territoriale globale avec la Caisse d'allocations familiales des Yvelines

101. Travaux en régie - Approbation du taux horaire 2023 pour la valorisation du travail effectué par les services municipaux

102. Approbation de l'annexe financière 2023-24 dans le cadre de la convention de mutualisation d'un archiviste avec la Ville de Buc

103. Recrutement d'agents vacataires - Conférencier(e)s au Musée de la Toile de Jouy

104. Création d'emplois dans le cadre du recensement général de la population 105. Actualisation du tableau des emplois du personnel communal



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