83. Vacances de fonction - Election de nouveaux adjoints au Maire
84. Modification du nombre de sièges dans les Commissions
municipales
85. Recomposition des commissions municipales
permanentes
86. Actualisation du tableau des indemnités de
fonction versées aux élus
87. Désignation des représentants
du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre communal
d'action sociale (CCAS)
88. Convention constitutive d'un
groupement de commande ville-SIAJV
89. Budget 2024 - Débat
d'orientation budgétaire
90. Exploitation des motifs des
collections du Musée de la Toile de Jouy - Approbation d'un modèle de
contrat-cadre d'exploitation d'archives et de licence de marque, et de sa grille
tarifaire
91. Subventions aux associations jovaciennes
92. Partenariat avec les associations jovaciennes -
Convention-cadre de partenariat avec le Tennis club Josassien 93. Convention
constitutive d'un groupement de commande avec la Ville de Velizy-Villaboublay
94. Subvention à l'école élémentaire Bourget-Calmette pour
une classe découverte
95. Actualisation du tableau des
emplois du personnel communal