Conseil municipal

13/11/2023

Ordre du jour

83. Vacances de fonction - Election de nouveaux adjoints au Maire
84. Modification du nombre de sièges dans les Commissions municipales
85. Recomposition des commissions municipales permanentes
86. Actualisation du tableau des indemnités de fonction versées aux élus
87. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
88. Convention constitutive d'un groupement de commande ville-SIAJV
89. Budget 2024 - Débat d'orientation budgétaire
90. Exploitation des motifs des collections du Musée de la Toile de Jouy - Approbation d'un modèle de contrat-cadre d'exploitation d'archives et de licence de marque, et de sa grille tarifaire
91. Subventions aux associations jovaciennes
92. Partenariat avec les associations jovaciennes - Convention-cadre de partenariat avec le Tennis club Josassien 93. Convention constitutive d'un groupement de commande avec la Ville de Velizy-Villaboublay
94. Subvention à l'école élémentaire Bourget-Calmette pour une classe découverte
95. Actualisation du tableau des emplois du personnel communal 



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